Le site www.baie-vision.fr (le « Site ») est édité par la société BAIE VISION, société à responsabilité limitée au capital de de 61 752 €, dont le siège social est situé 879 avenue de la Confluence – 47160 Damazan, immatriculée au R.C.S. d’Agen sous le n° 378 744 643
Directeur de publication : Yann LE BORGNE
Pour tout contact : contact@baie-vision.fr
O2SWITCH, Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand, R.C.S Clermont Ferrand n° 510 909 807, Tel. 04 44 44 60 40
L’ensemble du contenu du Site est la propriété exclusive de BAIE VISION ou de ses partenaires et protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
BAIE VISION accorde à tout utilisateur un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utiliser le Site. Ce droit n’entraîne aucune cession de droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit.
Toute copie, reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, partielle ou totale, du contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de BAIE VISION et sauf exceptions légales, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L. 335‑2 et suivants et L. 713‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les signes distinctifs de BAIE VISION tels que le nom de domaine, la dénomination et le logo figurant sur le Site sont également protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation préalable et écrite de BAIE VISION est donc prohibée.
L’ensemble des visuels utilisés sur ce site comprend :
Dans le cadre de l’exploitation du Site, BAIE VISION est susceptible de traiter des données à caractère personnel vous concernant (formulaire de contact, demande de devis, etc.). Pour plus d’informations sur ces traitements, sur vos droits (accès, rectification, opposition, etc.) et sur les modalités de leur exercice, vous êtes invité à consulter notre Politique de confidentialité accessible sur le Site.
Le Site utilise des cookies et autres traceurs pour [finalités principales : mesure d’audience, amélioration de l’expérience utilisateur, etc.]. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies et sur les moyens de paramétrer vos choix, vous vous êtes invité à consulter notre Politique cookies accessible sur le Site.
L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux Conditions générales d’utilisation (CGU) accessibles sur le Site. En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et les accepter sans réserve.
BAIE VISION s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, BAIE VISION ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises à disposition sur le Site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. BAIE VISION ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant notamment de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Le Site et les mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux matériellement et territorialement compétents du ressort d’Agen, sous réserve des dispositions légales impératives particulières (notamment celles protégeant les consommateurs).